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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME (F.F.P
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ECOLE EUROPEENNE DE PARACHUTISME E.E.P.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE EUROPEENNE DE PARACHUTISME E.E.P.
FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME (F.F.P.) association régie par la loi de 1901. Fédération sportive habilitée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports

Numéro de dépôt :
1743136
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/1998

Présentation de la marque ECOLE EUROPEENNE DE PARACHUTISME E.E.P.

Déposée le 16 décembre 1988 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME (F.F.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE EUROPEENNE DE PARACHUTISME E.E.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME (F.F.P domicilié(e) 35 rue Saint Georges, 75009 PARIS - France.

La marque ECOLE EUROPEENNE DE PARACHUTISME E.E.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE EUROPEENNE DE PARACHUTISME E.E.P. est expirée depuis le 16 décembre 1998.

FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME (F.F.P a également déposé les autres marques suivantes : VICHY 84 , "FRANCE PROMOTION SPORT PARACHUTISTE" (F.P.S.P. , CENTRE INTERNATIONAL DE PARACHUTISME C.I.P. , CENTRE EUROPEEN DE PARACHUTISME C.E.P. , ECOLE FRANCAISE DE PARACHUTISME (E.F.P.) , ECOLE DE PARACHUTISME FRANCAIS E.P.F. , ECOLE DE SPORT PARACHUTISTE E.S.P.


FEDERATION FRANCAISE DE PARACHUTISME (F.F.P.) association régie par la loi de 1901. Fédération sportive habilitée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports - 35 rue Saint Georges, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 27 septembre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°354663 - Publication au BOPI 2002-09-27

Service d'enseignement du parachutisme, organisation de compétitions sportives dans le domaine du parachutisme